Séance du 5 janvier 2021
Convention sté Orona, ONF coupes 2021, avenant convention ADS, Ain Habitat, ...
Séance du 9 février 2021
Tarifs salle polyvalente & cimetière 2021, Voie Verte - Urbalab, adhésion Agence Dptale Ain, tableaux numériques de l’école, ...
Séance du 30 mars 2021
Ain Habitat, convention Gpt commandes Sud Gessien, sécurité P. Malfant/Quart d’Avo/ Charles Jacquinod, taux imposition 2021, ...
Séance du 13 avril 2021
Convention occupation domaine public SNCF, Voie Verte, SIEA, ...
Séance du 3 juin 2021
Régime indemnitaire RIFSEEP, contrat apprentissage CAP petite enfance, ...
Séance du 6 juillet 2021
Fourniture et livraison de repas scolaire et portage aux aînés, achat parcelle B193, décision modificative 1/2021, ...
Séance du 7 septembre 2021
Heures personnel communal, agrandissement bâtiment périscolaire, travaux RD984, sécurisation centre village, ...
Séance du 5 octobre 2021
Cabinet Aintegra, bâtiment périscolaire, décision modificative, ...
Séance du 2 novembre 2021
Avenants cabinet Aintegra, commission Appel d’offres, tarifs salle polyvalente et cimetière, ...
Séance du 14 décembre 2021
Sécurisation P. Malfant/Quart d’Avo/C. Jaquinod, convention et consultation pour le carrefour rue de la République, décision modificative, ...
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